Les placements sur l'or et sur le métal argent

Essentiellement dans un objectif de diversification des placements pour mieux répartir les risques : même si l'or peut connaître d'importantes fluctuations à court terme, ces fluctuations ne sont pas directement liées à celles des marchés financiers traditionnels.

L'or physique, à la différence des actifs « papier », ne comporte pas de risque émetteur ni de risque de signature : sa valeur est indépendante de l'évolution de l'activité et des résultats d'une entreprise ou de la capacité de l'émetteur à faire face au paiement d'intérêts ou au remboursement de sa dette.

L'or permet aussi de se protéger contre l'inflation.

L'or n'est pas coté à la bourse de Paris mais il l'est sur d'autres places mondiales : Londres, New York, Hongkong, Istanbul, Shanghai, etc. Le cours au comptant de l'or à Londres sur le London Bullion Market sert de référence dans le monde entier : il est déterminé au fixing deux fois par jour (par confrontation de l'offre et de la demande) et est exprimé en dollars US par once Troy d'or fin. Une once Troy d'or fin correspond à 31,1035 g. Pour obtenir le prix d'un gramme d'or, il faut donc diviser le cours par 31,1035 et le convertir en euros.

En 2014 :

• la bijouterie a absorbé 63 % de la demande mondiale d'or, l'industrie (notamment le secteur électronique et le secteur médical) 11 % et les investisseurs (particuliers, fonds de pension, investisseurs institutionnels) 26 % ;
• l'offre d'or est issue à 74 % de la production minière et à 26 % de recyclages (débris).

Toutes les pièces et lingots d'or en circulation ne sont pas des supports de placement. Pour être considérés comme de l'or d'investissement et soumis au régime fiscal correspondant, les pièces et lingots doivent répondre aux caractéristiques suivantes (CGI art. 298 sexdecies A) :

• les barres, lingots et plaquettes doivent avoir un poids supérieur à un gramme et leur degré de pureté doit être égal ou supérieur à 995 millièmes ;
• les pièces doivent être d'une pureté égale ou supérieure à 900 millièmes et satisfaire aux conditions suivantes : avoir été frappées après 1800, avoir (ou avoir eu) un cours légal dans leur pays d'origine et être habituellement vendues à un prix qui ne dépasse pas de plus de 80 % la valeur sur le marché libre de l'or qu'elles contiennent.

A titre de règle pratique, la Commission européenne publie, en principe chaque année, une liste des pièces devant être considérées comme de l'or d'investissement pendant l'année suivante (pour l'année 2015, cette liste a été publiée au JOUE C 396 du 11-11-2014). En France, une vingtaine de pièces sont ainsi négociables, au premier rang desquelles le napoléon qui représente à lui seul l'essentiel des transactions. Les pièces en or qui ne figurent pas sur cette liste peuvent néanmoins bénéficier du régime fiscal de l'or d'investissement dès lors qu'elles répondent aux caractéristiques énoncées ci-dessus.

Les pièces et lingots qui ne répondent pas à la définition de l'or d'investissement sont considérés, selon le cas, comme des objets de collection ou de l'or « industriel ».

Pour pouvoir être négociées, les pièces ne doivent comporter ni coups ni rayures (il est conseillé de ne pas les nettoyer). Le mieux est de les acheter dans des pochettes scellées, ce qui facilite leur revente. Quant aux lingots et barres, on considère qu'ils répondent aux critères de pureté lorsqu'ils sont marqués (insculpation) ou livrés avec un certificat (bulletin d'essai).

Pour acheter - et revendre - des pièces et lingots d'or, il est possible de s'adresser à des officines spécialisées (bureaux de change et de numismatique), à des courtiers spécialisés ou à certaines agences bancaires proposant ce service.

En s'adressant à sa banque, l'investisseur a le choix entre prendre effectivement livraison de ses pièces et lingots d'or (à charge pour lui de les stocker dans un endroit sûr) ou les laisser en dépôt à la banque sur un compte non alloué, c'est-à-dire dans les coffres de la banque. Dans ce dernier cas, leur valeur est portée au crédit de son compte-titres et il est possible de les revendre en donnant un ordre de vente, comme pour une action.

Il est aussi possible d'acheter des pièces et lingots d'or sur des sites internet spécialisés ; certains proposent d'assurer leur conservation pour le compte de leurs clients, d'autres proposent la livraison à domicile.

Si l'investisseur conserve ses pièces et lingots d'or chez lui, il peut être nécessaire de souscrire une extension de garantie dans le cadre de son assurance habitation ou une assurance spécifique « objets de valeur » pour se couvrir contre le vol, l'incendie ou tout autre sinistre. En contrepartie, l'assureur peut exiger que les pièces et lingots soient enfermés dans un coffre ; il peut même imposer l'installation d'un coffre certifié A2P (certification délivrée par le centre national de prévention et de protection, CNPP).

Il existe trois catégories de coffres en fonction de leur résistance aux tentatives de fracturation : des coffres domestiques, des coffres de sécurité et des coffres-forts proprement dits (eux-mêmes divisés en plusieurs classes). A chacune des catégories et classes de coffres correspondent des montants assurables maximaux ; ces montants ne résultent pas d'un barème officiel mais sont les montants habituellement garantis par les assureurs.

Si l'investisseur loue un coffre en banque, il n'a pas à souscrire d'assurance spécifique, son coût étant compris dans celui de la location. Il doit simplement vérifier que le plafond de garantie associé au type de coffre loué est suffisant pour lui permettre de bénéficier d'une indemnisation correcte en cas de sinistre. Enfin, contrairement à ce qui est prévu en matière d'ouverture et de clôture de compte, les banques n'ont pas à déclarer à l'administration fiscale la signature d'un contrat de location de coffre-fort (même si la banque est tenue de réclamer une pièce d'identité lors de la signature du contrat de location).

Il n'existe pas de cotation officielle en France pour les pièces et lingots d'or. Les banques et les principaux intermédiaires sur le marché de l'or en France se réfèrent aux cotations publiées par CPoR Devises, un opérateur qui fixe les cours et assure la liquidité des pièces et lingots. La cotation est effectuée au fixing tous les jours pour les barres et les pièces les plus échangées et une fois par semaine pour les autres (les cours sont accessibles sur internet à l'adresse www.cpordevises.com).

La Banque de France fournit également sur son site internet les cours quotidiens de l'once Troy d'or fin en dollars et en euros (www.banque-france.fr, rubrique Politique monétaire, puis rubrique Taux, puis Cours de l'or).

Alors que le lingot et la barre d'or valent exactement leur poids en or et suivent le cours de l'once d'or, la valeur des pièces et des lingotins peut être différente de leur poids en or fin : cette différence est appelée la prime. Elle est positive lorsque la demande est supérieure à l'offre, négative dans le cas contraire. Pour les pièces les plus demandées, la prime peut être supérieure à 20 %.

Lorsque l'acheteur n'est pas un client habituel de l'établissement, son interlocuteur doit lui demander une pièce d'identité et en conserver les références ou la copie lorsque la transaction est supérieure à 8 000 € (C. mon. fin. art. R 561-10). Ces informations sont destinées à la lutte contre le blanchiment des capitaux.

Par ailleurs, les intermédiaires sont tenus de conserver à l'appui de leur comptabilité tous documents permettant d'identifier leurs clients pendant six ans pour les transactions d'un montant unitaire supérieur à 15 000 € (CGI art. 298 sexdecies E).

Même si l'acheteur est tenu de justifier de son identité, il peut demander à son intermédiaire qu'il préserve son anonymat vis-à-vis de l'administration fiscale. Cette dernière ne peut pas exiger la communication des registres se rapportant à des transactions anonymes.

Les ventes d'or par des particuliers ayant leur domicile fiscal en France sont en principe soumises à une taxe forfaitaire calculée sur le prix de vente au taux de 10 % à laquelle s'ajoute 0,5 % de CRDS, soit une taxation globale forfaitaire de 10,5 % (CGI art. 150 VI s.).

Cette taxe est due, que le vendeur ait réalisé un gain ou une perte. Elle est recouvrée directement par l'intermédiaire financier chargé de la transaction.

Au lieu d'acquitter la taxe forfaitaire sur les métaux précieux de 10,5 %, le vendeur peut exercer une option, s'il y a intérêt, pour le régime d'imposition de droit commun des plus-values sur biens meubles. La plus-value est déterminée par différence entre le prix de vente et le prix d'achat. Le montant de la plus-value est réduit d'un abattement dont le taux est fixé à 5 % par année de détention au-delà de la deuxième, d'où une exonération totale de la plus-value après 22 ans de détention (CGI art. 150 VB s.).

La plus-value est taxée au taux de 19 % auquel s'ajoutent 15,5 % de prélèvements sociaux, soit un taux global de 34,5 %.

L'investisseur vend pour un prix total de 5 000 € des pièces d'or qu'il a acquises cinq ans auparavant pour 4 000 €.

Calcul de la plus-value taxable : 1 000 € - (15 % × 1 000 €) = 850 €.

Impôt sur la plus-value : 850 € × 34,5 % = 293,25 €.

A défaut d'option pour l'imposition selon le régime des plus-values sur biens meubles, il aurait dû acquitter un impôt de 525 € (5 000 € × 10,5 %).

L'option n'est possible que si les pièces ou lingots peuvent être individualisés (lingots munis d'un numéro de série, pièces dans des emballages scellés identifiables, inscription au crédit d'un compte-titres lorsque les pièces ou lingots n'ont pas fait l'objet d'une remise matérielle, etc.) et lorsque les conditions suivantes sont réunies :

• si le vendeur détient ses pièces ou lingots depuis plus de 22 ans, il doit être en mesure de justifier de leur durée de détention mais il n'a pas à justifier de la date exacte d'acquisition ni du prix d'acquisition ; la preuve de la durée de détention peut être apportée par tous documents permettant d'établir l'ancienneté de la détention (contrat d'assurance, rapport d'expertise, titre de propriété, etc.) ;
• si le vendeur détient ses pièces ou lingots depuis moins de 22 ans, il doit être en mesure de justifier de leur date exacte d'acquisition et de leur prix en produisant une facture d'achat ou un extrait de la déclaration de donation ou de succession mentionnant les pièces ou lingots concernés.

Pour bénéficier du régime d'imposition des plus-values sur biens meubles, le vendeur doit remplir un imprimé spécial (n^o  2092) à remettre à l'intermédiaire financier auprès duquel la transaction est effectuée accompagné des justificatifs demandés et, le cas échéant, du paiement de l'impôt. L'imprimé n^o  2092 doit être rempli même si les plus-values dégagées lors de la vente des pièces ou lingots d'or ne sont pas taxées, compte tenu de la durée de leur détention.

Les titres indexés sur l'or physique sont regroupés sous le terme générique d'« Exchange Traded Funds » (ETFs). Il ne s'agit pas à proprement parler de « fonds » mais généralement d'obligations à coupon zéro à durée indéterminée (c'est-à-dire sans date de remboursement) qui présentent les caractéristiques suivantes : les obligations sont garanties par de l'or physique, leur cours est directement indexé sur le prix de l'or et elles se négocient en bourse de la même manière que les actions.

Les titres indexés sur l'or sont adossés à un stock d'or physique conservé dans les coffres d'une banque dépositaire ; l'émission d'un nouveau titre suppose que la quantité d'or correspondante ait été préalablement livrée au dépositaire. De ce fait, ces titres ne comportent pas de risque « crédit ».

Les titres indexés sur l'or permettent à l'investisseur d'avoir une exposition sur le prix de l'or similaire à celle qu'il aurait en achetant de l'or physique mais sans avoir à en prendre livraison ni à intervenir sur les marchés à terme. Leur cours en bourse évolue de la même manière que celui de l'or au comptant (prix de l'once d'or à Londres). Ils permettent d'obtenir un rendement équivalent aux variations du prix de l'or diminué des frais de gestion.

Ces titres peuvent être utilisés, comme l'or physique, dans une optique de diversification de portefeuille. Par rapport à un investissement en direct, ils évitent les contraintes liées à la détention de pièces ou de lingots d'or (stockage, assurance) et sont plus liquides puisqu'ils sont cotés par unité représentant une fraction d'once d'or.

Les titres indexés sur l'or sont cotés sur Euronext au comptant et en continu.

Il n'est pas nécessaire d'ouvrir un compte spécifique pour les acheter ou les revendre : il suffit de passer des ordres d'achat ou de vente auprès de son établissement teneur de compte-titres. Les types d'ordres sont les mêmes que pour les actions (ordre à cours limité, au marché, etc.) et leur liquidité est assurée par leurs émetteurs qui s'engagent à proposer tout au long de la séance de bourse des fourchettes de prix acheteurs et vendeurs.

Chaque titre représente un dixième d'once d'or Troy. Son prix est donc égal à 1/10^e  du cours au comptant en dollars de l'once d'or à Londres. Dans la mesure où ces titres sont cotés en euros, ils sont exposés au risque de change euro/dollar : en cas de baisse du dollar par rapport à l'euro, même si le cours de l'once d'or s'apprécie, la valeur de ces titres va baisser.

L'investisseur peut écarter le risque de change euro/dollar en choisissant des certificats or couverts (certificats « quanto ») assortis d'une garantie contre le risque de change. Leur cours de bourse reflète exclusivement celui de l'or. Les frais de gestion incluent le coût de la couverture.

Les titres indexés sur l'or ne comportent ni droits d'entrée ni droits de sortie mais sont assortis d'une commission de gestion annuelle qui couvre la rémunération de l'émetteur et le coût du stockage et de l'assurance du stock d'or.

Par ailleurs, les ordres d'achat et de vente entraînent le paiement de frais de courtage similaires à ceux facturés pour des ordres portant sur des actions. S'y ajoutent des frais de garde.

Le gain, c'est-à-dire la différence entre le prix de vente et le prix d'achat du titre, est imposable selon le régime des plus-values de cession de valeurs mobilières : voir n^os 22150

Les fonds aurifères sont des Sicav et des FCP actions dont l'actif est majoritairement investi en actions de sociétés cotées, surtout étrangères, dont l'activité a un lien avec l'or : mines d'or (sud-africaines, chinoises, canadiennes, australiennes) et sociétés de prospection minière. Pour diversifier leurs risques, certains de ces fonds investissent également en actions de sociétés dont l'activité est liée à d'autres métaux précieux (argent, palladium, platine, etc.) ou aux matières premières.

Ces fonds permettent de tirer parti de la hausse du cours de l'or. Mais les cours des actions des sociétés minières sont plus instables que le prix de l'or lui-même et sujets à des risques supplémentaires :

• risques propres à tout investissement en actions : risque de marché, risque émetteur et risque pays ;
• risques liés aux spécificités de l'industrie de l'extraction minière : hausse des coûts d'extraction et d'exploitation liés à la profondeur et/ou à l'appauvrissement de certains gisements, stagnation de la production mondiale, faible probabilité de découverte de nouvelles réserves d'or ;
• risque de change lié aux variations des devises dans lesquelles sont libellés les cours des sociétés minières par rapport à l'euro (rand sud-africain, yen, dollars américain et australien). Pour limiter ce risque, la plupart de ces fonds recourent à des techniques de couverture mais cette protection entraîne un coût supplémentaire qui ampute leurs performances de quelques points.

Le régime fiscal des porteurs de parts de fonds aurifères est celui des porteurs de parts d'autres organismes de placement collectif (voir n^os 21480).

Pour diversifier ses placements en misant sur un métal précieux plus accessible que l'or. Le cours de l'argent suit globalement la tendance du cours de l'or puisqu'il a fortement augmenté entre 2000 et 2013 : il est passé de 5 $ l'once en 2000 à 30 $ l'once début 2013. L'once d'argent reste toutefois nettement moins chère que l'once d'or.

L'argent est coté en continu à Londres, Zurich, New York, Chicago et Hongkong. Le London Bullion Market à Londres est la place de référence pour l'achat d'argent physique.

La production minière d'argent (25 000 tonnes en 2014) assure 82 % de l'offre. Elle augmente de façon continue depuis 2005. La production de l'argent est plus complexe que celle de l'or car seul un tiers de la production provient de mines d'argent ; la plus grande partie de la production provient de mines de zinc et de cuivre. En 2014, les premiers pays producteurs d'argent étaient le Mexique, le Pérou, la Chine, l'Australie et le Chili.

Les réserves des banques centrales sont faibles et les ventes nettes d'argent ne représentent qu'une part très faible de l'offre (voire même, en 2014, une part nulle). Le reste de l'offre provient du recyclage (18 %).

En 2014, la demande mondiale annuelle d'argent a été d'environ 30 200 tonnes ainsi répartie :

• utilisation industrielle (électronique, usage bactéricide, soudure, photographie) : 56 % ;
• bijoux : 20 % ;
• pièces de monnaie et médailles : 18 % ;
• argenterie : 6 %.

Les canaux sont les mêmes que pour l'or (voir n^o 22208) : officines spécialisées, courtiers, banques, sites internet.

Il est possible d'investir sur le métal argent en achetant :

• des pièces : les principales pièces d'investissement françaises en argent sont les Hercule, les Semeuse et les Turin ;
• des lingots (qui contiennent au moins 99,9 % d'argent fin) ;
• des titres indexés sur l'argent : les « Exchange Traded Funds » (ETFs) Silver reflètent soit la variation du prix au comptant de l'argent physique, soit la variation d'un indice basé sur la composante argent (sur les caractéristiques des ETFs, voir n^o 22228). Leur fonctionnement étant un peu complexe, ces titres sont plutôt réservés aux investisseurs avertis ;
• des titres des sociétés aurifères et minières.

Les propriétés physiques de l'argent font que son utilisation comme matière première industrielle est en forte progression, notamment pour la fabrication des composants électroniques d'appareils de grande consommation (cartes à puces, téléphones portables, etc.).

Les réserves de métal physique baissent continuellement car les besoins annuels de l'industrie sont supérieurs à la production minière et l'argent est peu recyclé. Certains spécialistes prévoient même que les réserves disponibles auront disparu d'ici quelques années et que, dans le même temps, la production minière va significativement diminuer.

L'argent bénéficie, au même titre que l'or, du statut de valeur refuge dont les fluctuations ne sont pas directement liées à celles des marchés financiers. Les volumes d'investissement sur l'argent, que ce soit via des ETFs ou par achats de pièces d'investissement, sont importants depuis 2010.

Il faut toutefois avoir à l'esprit que le cours de l'argent est très volatil et enregistre de grosses variations (à la hausse comme à la baisse) sur de courtes périodes. La tendance du cours de l'argent est d'ailleurs nettement à la baisse depuis début 2013, l'once s'établissant autour de 16 $ fin juin 2015 (soit une baisse de 45 % depuis début 2013).

La fiscalité est identique à celle de la vente d'or : voir n^os 22220 s. pour les pièces et lingots d'argent (argent d'investissement), n^o 22238 pour les ETFs Silver et n^o 22240 pour les fonds.